Conditions d’utilisation

-Le service doit comprendre :

1. L’accès par Internet au service, aux applications et aux utilisateurs sous contrat, à l’aide d’un navigateur et en permettant l’accès par l’utilisation d’une clé d’accès, pour chacun des utilisateurs, ces clés seront fournies par IMTLazarus.

2. Accès au service de support dans les heures de travail, selon l’horaire de travail de l’IMTLazarus.

Dans le cas où un Distributeur autorisé IMTLazarus facture la fourniture de services, les services énumérés dans cette clause seront fournis directement par le Distributeur autorisé.

3. Le client recevra, à titre d’information seulement, le texte des nouvelles relatives au service contractuel et un bref résumé du contenu de ce service, qui sera utilisé à cette fin comme voie de communication exclusivement par courrier électronique.

IMTLazarus n’est pas responsable de l’information fournie, car les seuls textes valides sont ceux publiés sur le Web www.imtlazarus.com.

4. Administration du système Internet Server : y compris ses mises à jour.

-Les éléments suivants ne sont pas inclus dans le contrat de location de services :

1. L’adaptation de l’application Web, les circonstances particulières du Client ou les nouveaux besoins découlant de l’utilisation.

2. L’intégration des éléments nécessaires pour s’adapter à l’évolution technologique de l’appareil de l’utilisateur : dernières versions des systèmes d’exploitation, navigateur Internet, connexion Internet, etc.

3. Les frais de déplacement des techniciens, s’ils sont convenus à la suite de la prestation du service.

4. Les tâches nécessaires pour rétablir la situation antérieure résultant d’opérations incorrectes par le Client ou des tiers qui causent la perte d’informations, la destruction ou la désorganisation des données.

5. La correction des anomalies qui ne sont pas liées de façon causale à la prestation.

1. Conditions d’accès : Le client recevra les données d’accès afin d’utiliser le service.

En outre, le client disposera d’un code et d’une clé supplémentaire pour gérer les données de son compte client, telles que l’attribution des droits d’accès aux utilisateurs, la consultation des journaux d’accès, etc.

2. Les utilisateurs peuvent, par l’application Web, traiter toutes les données fournies conformément aux clauses ci-dessus et peuvent effectuer tous les calculs et processus liés au présent contrat.

3. Vous ne pouvez pas accorder de licence, sous-concéder, vendre, revendre, transférer, céder, distribuer, exploiter commercialement ou autrement mettre le Service ou le Contenu à la disposition de tiers.

4. Le client ne peut modifier le service ou le contenu ni effectuer aucun travail qui en découle.

5. Les informations contenues dans la base de données du service Web IMTLazarus appartiennent exclusivement au client.

a) Le service Web fourni par Internet peut faire l’objet de défaillances dans le serveur, Internet et autres infrastructures logicielles installées sur l’appareil du client à partir duquel il se connecte au service.

Ces erreurs peuvent également être causées par le grand nombre de cas différents qui peuvent survenir et par la nécessité pour le Client d’utiliser le service immédiatement, de sorte qu’il n’y ait pas suffisamment de temps entre la publication de la norme et son incorporation dans les nouvelles versions, tester toutes les possibilités ou études de cas.

IMTLazarus. Il garantit la correction gratuite, pour les clients qui ont souscrit le présent contrat de service, de toutes les erreurs démontrables d’une manière fiable qui lui sont communiquées. Les corrections seront automatiquement intégrées et donc mises à disposition des clients dans l’application Web.

b) La modification de la vitesse et de la qualité des communications n’est pas non plus imputable à IMTLazarus.

c) En tout état de cause, IMTLazarus n’est pas responsable des dommages qui ne sont pas exclusivement et exclusivement imputables à IMTLazarus, ni des pertes ou profits réalisés par le client.

Pour cette raison, il est sous la responsabilité et la diligence raisonnable du client de contracter les polices d’assurance qu’il estime nécessaires pour couvrir les situations mentionnées ci-dessus.

d) IMTLazarus est tenu pour une durée indéterminée au secret et à la plus stricte confidentialité de toutes les informations, détenues par le Client, auxquelles il a accès en vertu du présent contrat.

e) IMTLazarus s’abstiendra, sans le consentement exprès du Client, de toute activité, qu’il s’agisse de reproduction, d’utilisation, de conservation, de modification ou de tout autre type, avec les informations reçues, propriété du Client, à des fins autres que la stricte exécution du présent contrat.

f) En aucun cas, des tiers ne peuvent accéder aux données, appartenant au client, auxquelles IMTLazarus a accès, sans le consentement exprès du client.

g) En dehors des dispositions ci-dessus, la responsabilité d’IMTLazarus pour les dommages directement imputables à la prestation de services contractée est limitée au prix initial de l’enregistrement et aux droits équivalents à la période d’un an.

h) En tout état de cause, l’utilisateur accepte que le service contractuel est un outil destiné à compléter, mais non à remplacer le travail humain, c’est pourquoi il est de l’obligation de l’utilisateur d’effectuer un échantillonnage sur les résultats obtenus avec l’utilisation de l’application. Dans le cas où l’utilisateur détecte une erreur, il doit informer la société IMTLazarus qui la résoudra gratuitement pour les clients qui ont signé le contrat de maintenance. Le Client sera seul responsable du bon fonctionnement de ses équipements et systèmes, et ne peut attribuer aucune responsabilité à IMTLazarus pour ces raisons.

Aucune des parties n’est responsable envers l’autre partie ou les tiers des dommages ou pertes résultant du retard ou de l’impossibilité d’exécuter ses obligations légales ou contractuelles, en cas de circonstances imprévues ou prévisibles, ce serait inévitable et hors de leur contrôle.

En ce qui concerne l’utilisation du service IMTLazarus ne garantit pas:

a) Il sera toujours sécurisé, rapide, ininterrompu, exempt d’erreurs ou fonctionnera en combinaison avec tout autre matériel, logiciel, système ou autre donnée.

b) Qui répondra aux exigences ou aux attentes du client.

c) Que les données stockées soient exactes et fiables.

d) Que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels acquis ou obtenus par le Client par le biais du service SaaS doit répondre aux exigences ou attentes de l’Utilisateur

e) Que le ou les services fournis par d’autres opérateurs de télécommunications, qui rendent le service IMTLazarus disponible, ne comporteront pas de défauts ou d’autres composants nuisibles.

Les services IMTLazarus peuvent être soumis à des limitations, des retards et d’autres problèmes inhérents à l’utilisation de

Internet. IMTLazarus n’est pas responsable des dommages résultant de tels incidents.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES DU CLIENT.

Le service vous permet d’entrer vos propres documents et informations, qui appartiennent et sont la responsabilité exclusive du client. IMTLazarus en tant que prestataire de services applicatifs, a l’obligation de se conformer aux obligations en vertu du RGPD/LOPD et du régime juridique applicable.

IMTLazarus ou, le cas échéant, ses fournisseurs, pour fournir des services de cloud computing peuvent impliquer l’accès aux données personnelles. C’est un mode mixte de cloud computing, un cloud privé, où des réseaux indépendants sont créés pour les clients au sein d’une plate-forme de haute disponibilité.

Un service SaaS (As a Service Software Service Model) est offert aux clients par IMTLazarus.

Pour fournir le service IMTLazarus en a sous-traité une partie avec plusieurs fournisseurs.

a) Faciliter les travaux d’entretien. Le Client fournira l’accès et les clés aux spécialistes IMTLazarus à leurs pages d’application Web pendant la durée du présent contrat, afin de faciliter les services de soutien contractuels.

b) Le client est responsable de toutes les activités réalisées avec ses comptes utilisateurs et de leur utilisation.

Pour cette raison, le client sera seul responsable de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité et de la fiabilité de ses données, ainsi que de la propriété intellectuelle ou du droit de les utiliser, et IMTLazarus ne sera en aucun cas responsable de la suppression, la correction, la destruction, l’endommagement ou la perte des données du client ou le fait que ces données n’ont pas été enregistrées. En cas de résiliation du contrat pour une raison justifiée, le Client perdra immédiatement le droit d’accéder aux données du contrat et de les utiliser.

IMTLazarus n’est pas tenu de conserver ou d’envoyer ces données. IMTLazarus se réserve le droit de conserver, supprimer et/ou supprimer les Données du Client sans préavis en cas de violation de la part du client, y compris, sans s’y limiter, le non-paiement.

Ce contrat sera valable un an ou deux ans selon l’option choisie par le Client lors du processus d’achat/souscription.

En cas de non-paiement d’un terme ou d’une taxe émis par IMTLazarus aux frais du client, IMTLazarus est autorisé, à suspendre le service contractuel, sans avoir besoin d’aucune communication préalable, jusqu’à ce que le client ne paie pas les montants impayés. Par conséquent, pour la durée de la situation de défaut, IMTLazarus ne sera pas tenu de fournir le service contractuel

Le présent contrat est résilié pour les raisons générales prévues par la loi et notamment pour manquement aux obligations qui y sont énoncées.

Une fois approuvé, le projet ne sera pas accepté l’annulation de celui-ci. Le client peut faire usage ou non pendant son séjour.